Si vous envisagez d’effectuer des travaux de terrassement, sachez qu’il existe des règles à respecter. L’une d’entre elles est de savoir si une autorisation spécifique comme un permis de construire ou une déclaration préalable est indispensable ou non avant d’entamer les travaux. Dans cet article, on va vous aider à connaître quelle autorisation est nécessaire aux travaux de terrassement.

Permis de construire ou déclaration au préalable ?

Vous n’avez pas vraiment le choix entre faire une demande de déclaration au préalable et demander un permis de construire. En effet, cette décision ne vous appartient pas. Tout dépend généralement de l’ampleur et de la catégorie des travaux de terrassement à effectuer. Il y a deux possibilités :

Pour connaître si vous devez faire une déclaration préalable de travaux ou faire une demande de permis de construire, il est conseillé de consulter le POS ou Plan d’Occupation des Sols, les règles d’urbanisme ou le PLU ou Plan Local d’Urbanisme. Ainsi, vous obtiendrez facilement et rapidement toutes les informations essentielles concernant la réglementation et les démarches administratives à effectuer.

Quoi qu’il en soit, la solution idéale est de faire appel aux services d’un professionnel comme Mézard Terrassements à Gordes. Il s’agit d’une entreprise spécialisée dans les travaux de terrassement, d’assainissement et de démolition de rochers à Gordes et alentour. En outre, avoir un spécialiste à ses côtés permet de faciliter l’obtention du permis de construire ou de l’autorisation.

Quelles sont les règles sur les tranchées et les fouilles ?

L’autorisation dépend aussi des types de travaux de terrassement à faire. Or, elle ne sera délivrée que lorsque les autorités seront rassurées de la sécurité de tous les ouvriers intervenant sur le chantier. En effet, les tranchées sont particulièrement dangereuses. Il faut également prendre en compte plusieurs éléments importants, comme les étais, les étrésillons ou encore les blindages. Leur mise en place permet de renforcer la sécurité des ouvriers lors de la réalisation des travaux de terrassement.

Les travaux de nivellement nécessitent-ils une autorisation ?

Les travaux de terrassement ne concernent pas seulement le terrassement proprement dit, la tranchée et les fouilles. Le nivellement en fait également partie. Et celui-ci nécessite aussi une autorisation. Cette opération consiste principalement à remettre à niveau le terrain de par l’utilisation d’engins de chantier. Mais dans le cas où cette tâche est effectuée avec un matériel de jardinage, aucune autorisation n’est nécessaire. Une fois de plus, il est conseillé de se rendre à la mairie pour connaître le type d’autorisation adapté aux travaux de nivellement.

Qu’en est-il de l’évacuation des gravats ?

L’évacuation de gravats est principalement soumise à des règles très strictes. En effet, la législation met en place des phases, et cela, en fonction du type de déchets de chantier : débris non-dangereux, déchets dangereux ou déchets inertes.

Autorisation de terrassement : est-ce vraiment nécessaire ?

À titre d’information, tous les travaux liés au terrassement et qui exigent le déplacement ou la manipulation d’une grande quantité de matériaux nécessitent impérativement une autorisation administrative préalable. Celle-ci est plus connue sous l’appellation de permis de terrassement. Mais avant la délivrance de l’autorisation, une équipe d’experts doit faire une estimation, afin de connaître si le projet présente des risques d’érosion, d’éboulement, d’affaissement, etc. À cela, s’ajoute l’intervention d’un géotechnicien et d’un géomètre pour effectuer une étude du chantier.

En somme, les travaux de terrassement peuvent être dangereux s’ils sont mal effectués. De ce fait, divers professionnels étudient le projet afin de connaître l’étendu des travaux et les risques que les ouvriers pourront rencontrer lors de leur réalisation. S’il est validé, les autorités donneront le feu vert, tout en délivrant une autorisation de terrassement, un permis de construire ou une déclaration préalable.